Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la POTERIE DE L'ILE AUX MOINES et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.

Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

Elles sont applicables en France et dans tous les pays du monde.

Produits

Les produits commercialisés par la POTERIE DE L'ILE AUX MOINES sont : Poteries, vases, cruches, maines à sel, cadeaux, décorations, etc…
Tous les produits proposés par la POTERIE DE L'ILE AUX MOINES à ses clients sont en principe disponibles à l'atelier. En cas de non disponibilité avérée du produit commandé, ou en cas de non acceptation par le client du délai de livraison qu'impose cette non disponibilité,  la POTERIE DE L'ILE AUX MOINES proposera un produit de remplacement à son client qui conservera toute latitude pour l'accepter ou le refuser.

Les prix indiqués pour chacun des produits commercialisés par la POTERIE DE L'ILE AUX MOINES s'entendent nets toutes taxes comprises (TVA non applicable, article 293B du CGI.) (TTC), suivant tableau de frais de livraison .

Toute modification, à la demande du client, des conditions de livraison conformément aux tarifs présentés aux articles Livraison des présentes Conditions Générales de Vente, entraînera selon le cas, réduction du prix du produit ou facturation complémentaire, étant entendu que le prix net sera porté à la connaissance du client par récapitulatif au moment de la commande.

Paiement

Le prix des produits est payable :
Après réception du chèque d'un montant total de la livraison (y compris les frais de port). la POTERIE DE L'ILE AUX MOINES vous fera parvenir une confirmation de commande en vous précisant la date d'envoi de votre commande. Encaissement du chèque à la livraison soit à l'expédition de la marchandise.
Par ailleurs, la POTERIE DE L'ILE AUX MOINES se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

Livraison

La livraison s'effectue dans tous les pays du monde. Elle sera effectuée à l'adresse indiquée par le client lequel s'engage à réceptionner le produit commandé.

Elle sera réalisée dans les délais indicatifs convenus avec le client qui ne sauraient en principe excéder un délai maximum de 48 heures(France) si la marchandise est disponible en stock. En toute hypothèse, le délai de livraison ne saurait excéder 4 semaines à compter du jour suivant la transmission de la commande. La POTERIE DE L'ILE AUX MOINES prend toutes les précautions utiles et nécessaires pour assurer l'arrivée de la marchandise en bon état, néanmoins la marchandise voyage aux risques et périls du destinataire.

Garanties
 
En cas de non respect par la POTERIE DE L'ILE AUX MOINES du délai et des conditions de livraison demandés par le client à la commande et confirmés par la POTERIE DE L'ILE AUX MOINES, la POTERIE DE L'ILE AUX MOINES établira un avoir ou remboursera au client le trop perçu pour cette livraison.

Rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L.121-16 du Code de la Consommation, le client dispose à compter de la livraison d'un délai de 7 jours francs pour retourner le produit commandé aux fins d'échange ou de remboursement.

Le produit retourné devra impérativement l'être dans son emballage d'origine, intact, frais à notre charge si erreur de produit ou défaut de fabrication passé inaperçu lors de nos contrôles, à la charge du client si échange pur et simple.

Propriété

La POTERIE DE L'ILE AUX MOINES conserve la propriété des produits commandés jusqu'au paiement effectif et intégral de leur prix, par le client.

Nonobstant, le client devient responsable des produits dès leur livraison.

Responsabilité

La POTERIE DE L'ILE AUX MOINES ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés.
Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants.

La responsabilité de a POTERIE DE L'ILE AUX MOINES sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

 Différent

Le présent contrat est soumis au droit français. Toute contestation quant à la validité, l'interprétation ou l'exécution du présent contrat sera soumise à la compétence exclusive du Tribunal de commerce de Vannes, la POTERIE DE L'ILE AUX MOINES se réservant toutefois la faculté de saisir toute autre juridiction compétente.

Vous pouvez commander en ligne et acheter les poteries de la POTERIE DE L'ILE AUX MOINES dans la partie Boutique.

 
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Traduction: Terence DALY

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